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Brevet européen · EP3224271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3224271
Numéro de demande
EP15800821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2015
Publié
4 oct. 2017
Délivré
25 sept. 2019
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 14195323 28.11.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/077581 25.11.2015
Publication PCT
WO2016/083425 02.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

FRESKGARD, Per-Ola

4153 Reinach BL

KITAS, Eric A.

4147 Aesch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.