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Brevet européen · EP3224386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224386
- Numéro de demande
- EP15797928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/458 (2006.01)H01L 21/687 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014117520 28.11.2014DE 102015118215 26.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/076562 13.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083162 02.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
BOYD, Adam
B-4720 Kelmis, BE
SUFAN, Eduardo Osman Piniero
47533 Kleve, DE
CLAESSENS, Daniel
52072 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.