MÉCANISME DE VIS ET ÉCROU À BILLES
Brevet européen · EP3224500 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3224500
- Numéro de demande
- EP15804875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/22 (2006.01)A01G 3/037 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1461401 25.11.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/052961 03.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/083692 02.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
GILBERT, Philippe
F-13610 Le Puy Sainte Reparade, FR
PELLENC, Roger
F-84120 Pertuis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.