STRUCTURE PLIABLE POUR COMPOSER UNE GRUE À TOUR
Brevet européen · EP3225582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3225582
- Numéro de demande
- EP17161822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2017
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652867 01.04.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
VERCHERE, Jean-Paul
42190 ST NIZIER SOUS CHARLIEU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.