ENDGERÄTEVORRICHTUNG, ENDGERÄTEEINSTELLUNGSSYSTEM, ENDGERÄTEEINSTELLUNGSPROGRAMM UND ENDGERÄTEEINSTELLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3226522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3226522
- Numéro de demande
- EP15863758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2015
- Publié
- 4 oct. 2017
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/00 (2006.01)H04W 8/22 (2009.01)H04W 84/12 (2009.01)H04M 1/725 (2006.01)H04W 4/10 (2009.01)H04M 1/253 (2006.01)H04W 48/16 (2009.01)H04W 4/50 (2018.01)H04W 36/14 (2009.01)H04W 36/36 (2009.01)
- Priorité
- JP 2014241906 28.11.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/083486 27.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/084959 02.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
ODA, Yuuma
Osaka-shi Osaka 547-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.