STABILISATORANORDNUNG
Brevet européen · EP3227225 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227225
- Numéro de demande
- EP15804211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 11/04 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)B66C 23/78 (2006.01)
- Priorité
- GB 201421571 04.12.2014GB 201517285 30.09.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2015/053617 27.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/087824 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
KING, Brian Robert
Leicester Leicestershire LE18 2FB, GB
RICHARDSON, Mark John
Leicester Leicestershire LE18 2FB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.