KRISTALLINE DIFUCOSYLLACTOSE
Brevet européen · EP3227309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227309
- Numéro de demande
- EP15865208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 1/06 (2006.01)C07H 3/06 (2006.01)C07H 15/18 (2006.01)A61K 31/702 (2006.01)A61K 31/7024 (2006.01)A23L 29/30 (2016.01)A23L 33/10 (2016.01)
- Priorité
- DK 201470763 05.12.2014
- Demande PCT
- PCT/DK2015/050382 04.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/086947 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
CHASSAGNE, Pierre
63110 Beaumont, FR
MATWIEJUK, Martin
22115 Hamburg, DE
HEDEROS, Markus
23343 Svedala, SE
OSZTROVSZKY, Györgyi
4600 Kisvárda, HU
DEKANY, Gyula
Sinnamon Park, Queensland 4073, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.