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Brevet européen · EP3227563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227563
Numéro de demande
EP15866328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
5 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04F 13/00 (2009.01)
H01L 35/30 (2006.01)
B01D 61/06 (2006.01)
Priorité
US 201462087298 P 04.12.2014
US 201562160025 P 12.05.2015
Demande PCT
PCT/US2015/063924 04.12.2015
Publication PCT
WO2016/090216 09.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

JAFFREY, Kamal

Winchester, MA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.