VERFAHREN UND SYSTEM ZUM AUSGLEICHEN EINES HEIZSYSTEMS
Brevet européen · EP3227614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227614
- Numéro de demande
- EP15708554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2014/076416 03.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054983 10.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/087057 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
MORTENSEN, Lars Sund
9600 Aars, DK
BERGQVIST, René Stig
4420 Regstrup, DK
KALLESØE, Carsten Skovmose
8800 Viborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.