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Brevet européen · EP3227806 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3227806
- Numéro de demande
- EP15808848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)G16H 50/50 (2018.01)
- Priorité
- US 201462085647 P 01.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/063188 01.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/089870 09.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
JARAMAZ, Branislav
Pittsburgh, Pennsylvania 15217, US
GREGORI, Alberto
Quarter Hamilton ML3 7XP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.