PROCÉDÉ D'ESTIMATION DE L'AFFINITÉ SONDE-CIBLE D'UNE PUCE A ADN ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE PUCE A ADN

Brevet européen · EP3227813 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3227813
Numéro de demande
EP15808766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2015
Publié
11 oct. 2017
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G16B 25/20 (2019.01)
Priorité
FR 1461722 01.12.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/053256 30.11.2015
Publication PCT
WO2016/087756 09.06.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.04.2020

  6. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

bioMérieux

Biomerieux

Chemin de l'Orme, 69280 Marcy-l'Étoile, FR

Hospices Civils De Lyon

69002 Lyon, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

PEROT, Philippe

16710 Saint-Yrieix, FR

MALLET, François

69100 Villeurbanne, FR

BECKER, Jérémy

28000 Chartres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.