KOHLENSTOFFMATERIAL UND VERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP3228589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3228589
- Numéro de demande
- EP15865283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2015
- Publié
- 11 oct. 2017
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 32/05 (2017.01)C01B 3/00 (2006.01)B01J 20/20 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)B01J 20/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014246814 05.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/083612 30.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/088715 09.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
OSUGA, Noriko
Chiba-shi Chiba 267-0056, JP
KOBAYASHI, Setsura
Maebashi-shi Gunma 371-8510, JP
KUJIRAI, Hirotaka
Maebashi-shi Gunma 371-8510, JP
OZAKI, Jun-ichi
Maebashi-shi Gunma 371-8510, JP
IMASHIRO, Yasuo
Chiba-shi Chiba 267-0056, JP
KOBAYASHI, Rieko
Chiba-shi Chiba 267-0056, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.