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Brevet européen · EP3228982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3228982
Numéro de demande
EP16202703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2014
Publié
11 oct. 2017
Délivré
22 janv. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 19/42 (2010.01)
Divisionnaire de
EP14721402
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Hexagon Technology Center GmbH

Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg

Inventeur

SIERCKS, Knut

9402 Mörschwil

METZLER, Bernhard

6850 Dornbirn, AT

VAN DER ZWAN, Elmar Vincent

9428 Walzenhausen

FIDLER, Thomas

6800 Feldkirch, AT

PARYS, Roman

51-669 Wroclaw, PL

VELIZHEV, Alexander

8810 Horgen

SCHEJA, Jochen

6845 Hohenems, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.