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Brevet européen · EP3229695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3229695
- Numéro de demande
- EP15804596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 8/04 (2006.01)A61B 8/06 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 8/12 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462090251 P 10.12.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/058909 18.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/092389 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MERRITT, Fergus
NL-5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.