PROCEDE DE FABRICATION ADDITIVE D'UN OBJET MECATRONIQUE 3D
Brevet européen · EP3230043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3230043
- Numéro de demande
- EP15808173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/118 (2017.01)H05K 1/16 (2006.01)H05K 3/12 (2006.01)B29C 64/106 (2017.01)B29C 64/336 (2017.01)B29L 31/34 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 50/02 (2015.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- FR 1462231 11.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/079259 10.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/092021 16.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
AMMI, Mehdi
91300 Massy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.