ALIPHATISCHE NITRILE MIT ROSENGERUCH

Brevet européen · EP3230260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3230260
Numéro de demande
EP15804475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07C 255/31 (2006.01)
A61K 8/40 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 14196719 08.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/078440 03.12.2015
Publication PCT
WO2016/091699 16.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 2 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.02.2023

  5. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  6. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

GUICHARD, Nicolas

74160 Feigeres, FR

COULOMB, Julien

1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.