VERKLEINERUNG VON ETHYLCELLULOSE-POLYMERTEILCHEN

Brevet européen · EP3230346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3230346
Numéro de demande
EP15828565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
29 sept. 2021
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 3/05 (2006.01)
C08B 11/20 (2006.01)
C08J 3/12 (2006.01)
Priorité
US 201462091094 P 12.12.2014
Demande PCT
PCT/US2015/064929 10.12.2015
Publication PCT
WO2016/094624 16.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  5. 5 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.10.2021

  6. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Inventeur

APPELL, Robert B.

Midland, MI 48674, US

PIERINI, Peter E.

Midland, MI 48674, US

THEUERKAUF, Jorg

Midland, MI 48674, US

TUCKER, Christopher J.

Midland, MI 48640, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.