BATTERIE LITHIUM ORGANIQUE
Brevet européen · EP3231023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3231023
- Numéro de demande
- EP15816820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/16 (2006.01)H01M 2/18 (2006.01)H01M 4/139 (2010.01)H01M 4/60 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0569 (2010.01)
- Priorité
- FR 1462165 10.12.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053371 08.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/092199 16.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
GUYOMARD, Dominique
44880 Sautron, FR
POIZOT, Philippe
80000 Amiens, FR
GAUBICHER, Joël
44000 Nantes, FR
DESCHAMPS, Marc
29000 Quimper, FR
LECUYER, Margaud
29760 Penmarc'h, FR
LESTRIEZ, Bernard
44000 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.