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Brevet européen · EP3231269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3231269
- Numéro de demande
- EP15817031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201462088730 P 08.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/064402 08.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/094357 16.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
Red Lion, PA 17356, US
York, Pennsylvania 17404, US
New Freedom, Pennsylvania 17349, US
Middletown, Pennsylvania 17057, US
York, Pennsylvania 17404, US
Stewartstown, Pennsylvania 17363, US
York, Pennsylvania 17403, US
Jacobus, Pennsylvania 17407, US
York, Pennsylvania 17404, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.