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Brevet européen · EP3232302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232302
Numéro de demande
EP15872604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2015
Publié
18 oct. 2017
Délivré
1 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/044 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014265914 26.12.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/083182 26.11.2015
Publication PCT
WO2016/104035 30.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

OKUMURA, Kenji

Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP

HIRAI, Seiko

Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP

FUJII, Yoshiro

Kyoto-shi Kyoto 604-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.