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Brevet européen · EP3232411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3232411
- Numéro de demande
- EP15869781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2015
- Publié
- 18 oct. 2017
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 9/10 (2006.01)F25D 17/08 (2006.01)F25D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014257970 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/083691 01.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/098573 23.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIYAMA, Takashi
Koto-ku Tokyo 1350064, JP
YAMAZAKI Yasuhiro
Koto-ku Tokyo 1350064, JP
YANAGISAWA Yuuki
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.