PUMPENMOTOR MIT EINEM SPALTTOPF

Brevet européen · EP3232543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232543
Numéro de demande
EP17163471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
8 avr. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/128 (2006.01)
H02K 9/197 (2006.01)
H02K 9/22 (2006.01)
H02K 11/33 (2016.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102016206406 15.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Bühler Motor GmbH

Anne-Frank-Str. 33-35, 90459 Nürnberg, DE

Inventeur

EHRSAM, Jürgen

90766 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.