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Brevet européen · EP3232546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3232546
Numéro de demande
EP17163477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2017
Publié
18 oct. 2017
Délivré
8 janv. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/33 (2016.01)
H02K 11/30 (2016.01)
H02K 5/22 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
H02K 15/14 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
H02K 5/128 (2006.01)
H02K 11/00 (2016.01)
Priorité
DE 102016206402 15.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

RAUSCH, Harald

90766 Fürth, DE

EHRSAM, Jürgen

90766 Fürth, DE

WEISKE, Klaus

90571 Schwaig, DE

STÜCKL, Florian

90409 Nürnberg, DE

WEISS, Jens

90762 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.