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Brevet européen · EP3234038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3234038
Numéro de demande
EP15813410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
31 juil. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/101 (2014.01)
C09D 11/30 (2014.01)
C09D 11/34 (2014.01)
C09D 11/38 (2014.01)
Priorité
EP 14198894 18.12.2014
EP 15171059 08.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/080284 17.12.2015
Publication PCT
WO2016/097180 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

Océ-Technologies B.V.

OCE-Technologies B.V.

P.O. Box 101 St. Urbanusweg 43, 5914 CA Venlo, NL

Inventeur

VAN HOUT, Richard F.E.

5914 CA Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.