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Brevet européen · EP3234492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3234492
Numéro de demande
EP15828668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2015
Publié
25 oct. 2017
Délivré
30 janv. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 7/26 (2006.01)
G01S 1/70 (2006.01)
Priorité
IL 23633814 18.12.2014
Demande PCT
PCT/IL2015/051208 13.12.2015
Publication PCT
WO2016/098103 23.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

Israel Aerospace Industries Ltd.

Ben Gurion International Airport, 7010000 Lod, IL

Inventeur

AVNI, Tsafrir

6081917 Shoham, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.