TRAGBARE SPA-KONSTRUKTION

Brevet européen · EP3235486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3235486
Numéro de demande
EP17170934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2014
Publié
25 oct. 2017
Délivré
20 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 33/00 (2006.01)
A61H 33/02 (2006.01)
Priorité
US 201461927396 P 14.01.2014
US 201414263144 28.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Inventeur

SHIFRON, Sam

Vista, California 92081, US

DRAGOVIC, Zeljko

Vista, California 92081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.