ZELLKULTURVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3235900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3235900
- Numéro de demande
- EP15869487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2015
- Publié
- 25 oct. 2017
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014257357 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/004488 04.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/098271 23.06.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 29.02.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.