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Brevet européen · EP3236852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3236852
Numéro de demande
EP15782037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/15 (2006.01)
A61B 5/151 (2006.01)
Priorité
GB 201423125 23.12.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/052927 07.10.2015
Publication PCT
WO2016/102914 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Owen Mumford Limited

Brook Hill, Woodstock Oxfordshire OX20 1TU, GB

Inventeur

KUESTER, Stephen Michael

Woodstock Oxfordshire OX20 1TU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.