DISTRAKTIONSSYSTEME
Brevet européen · EP3236867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3236867
- Numéro de demande
- EP15873800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/72 (2006.01)
- Priorité
- US 201462097005 P 26.12.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/000283 23.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/105524 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
ARENA, Alan, J.
Aliso Viejo, CA 92656, US
DAHL, Mark, T.
South Afton, MN 55001, US
BECKETT, Adam, G.
Aliso Viejo, CA 92656, US
QUACH, Ricky, Trieu
Aliso Viejo, CA 92656, US
CHANG, Arvin
Aliso Viejo, CA 92656, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.