SYSTEME D'ORIENTATION CHIRURGICAL
Brevet européen · EP3236874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3236874
- Numéro de demande
- EP15823367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 20 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 90/10 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- FR 1463223 23.12.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/053735 22.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/102898 30.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 juin 2019
Inventeur
- Inventeur
- Pytheas Navigation, 320 Avenue du Prado, 13008 Marseille, France → Pomero, Vincent, Chemin du Moulin du Fort, Villa ALU, 13120 Gardanne, France, Glard, Yann, 10 Traverse Pomègues, 13008 Marseille, France
Publié dans Swissreg le 27.06.2019
- 29 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
- 9 mai 2019
Titulaire
- Titulaire
- Pomero, Vincent, Chemin du Moulin du Fort, Villa ALU, 13120 Gardanne, France, Glard, Yann, 10 Traverse Pomègues, 13008 Marseille, France → Pytheas Navigation, 320 Avenue du Prado, 13008 Marseille, France
Publié dans Swissreg le 09.05.2019
- 9 mai 2019
Inventeur
- Inventeur
- Pomero, Vincent, Chemin du Moulin du Fort, Villa ALU, 13120 Gardanne, France, Glard, Yann, 10 Traverse Pomègues, 13008 Marseille, France → Pytheas Navigation, 320 Avenue du Prado, 13008 Marseille, France
Publié dans Swissreg le 09.05.2019
1 entrée antérieure
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
13120 Gardanne, FR
13008 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.