ZUSAMMENSETZUNG ENTHALTEND VANCOMYCIN UND ORLISTAT
Brevet européen · EP3237011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3237011
- Numéro de demande
- EP15821075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 38/14 (2006.01)A61K 31/365 (2006.01)A61K 31/366 (2006.01)A61K 31/407 (2006.01)A61K 31/424 (2006.01)A61K 31/427 (2006.01)A61K 31/43 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)C12Q 1/18 (2006.01)G01N 33/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 14199908 22.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/080933 22.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/102541 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 3 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 03.12.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
LEFEVRE, Philippe
6900 Marche-en-Famenne, BE
FONTAINE, Véronique
3080 Tervuren, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.