FLÜSSIGKEITSAUSGABEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3237079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237079
Numéro de demande
EP15820580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
26 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A62C 31/03 (2006.01)
A62C 31/05 (2006.01)
A62C 99/00 (2010.01)
Priorité
GB 201423189 24.12.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/054127 22.12.2015
Publication PCT
WO2016/102957 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 16 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 16.05.2020

  6. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Titulaire

Angloco Limited

Station Road, Batley, Yorkshire WF17 5TA, GB

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

BROWN, William Robert Alistair

Batley Yorkshire WF17 5TA, GB

KUMOR, Piotr

Batley Yorkshire WF17 5TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.