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Brevet européen · EP3237368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3237368
- Numéro de demande
- EP15817372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 51/48 (2006.01)C07C 53/126 (2006.01)C07C 67/58 (2006.01)C07C 69/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 14199579 22.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/081087 22.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/102625 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
VERKUIJL, Bastiaan, Jeroen, Victor
4206 AC Gorinchem, NL
DE HAAN, Andre, Banier
4206 AC Gorinchem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.