VERBESSERTE WIEDERVERWENDBARE ERFASSUNGSKOMPLEXE

Brevet européen · EP3237512 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237512
Numéro de demande
EP15841111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
11 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08J 11/02 (2006.01)
B01J 31/02 (2006.01)
C08J 11/28 (2006.01)
Priorité
NL 2014048 23.12.2014
NL 2014050 23.12.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050905 23.12.2015
Publication PCT
WO2016/105198 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 30 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 30.11.2019

  6. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Ioniqa Technologies B.V.

De Lismortel 31, 5612 AR Eindhoven, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

HOOGHOUDT, Tonnis

5612 AR Eindhoven, NL

VILAPLANA ARTIGAS, Marcel

5612 AR Eindhoven, NL

VAN BERKUM, Susanne

5612 AR Eindhoven, NL

DE GROOT, Rick

5612 AR Eindhoven, NL

PHILIPPI, Vincent

5612 AR Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.