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Brevet européen · EP3237623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237623
Numéro de demande
EP15817864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
13 juil. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
C12N 15/29 (2006.01)
C07K 14/415 (2006.01)
A01H 1/08 (2006.01)
A01H 5/00 (2018.01)
A01H 5/06 (2018.01)
A01H 5/10 (2018.01)
Priorité
EP 14004389 23.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/081158 23.12.2015
Publication PCT
WO2016/102665 30.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Inventeur

NIESSEN, Markus

30880 Laatzen, DE

BREUER, Frank

37574 Einbeck, DE

KLOIBER-MAITZ, Monika

37574 Einbeck, DE

BOLDUAN, Christof

37574 Einbeck, DE

OUZUNOVA, Milena

37077 Göttingen, DE

SCHULZ, Britta

37574 Einbeck, DE

WIECKHORST, Silke

37574 Einbeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.