KOLBENANORDNUNG
Brevet européen · EP3237780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3237780
- Numéro de demande
- EP15874095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16J 1/00 (2006.01)F16J 1/12 (2006.01)F02F 3/00 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 53/14 (2006.01)F02F 3/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201462096068 P 23.12.2014US 201514960816 07.12.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/064375 08.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/105926 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 16 janv. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Dresser-Rand Company, 15375 Memorial Drive Suite 600, Houston TX 77079, Etats-Unis d'Amérique → Siemens Energy, Inc, 4400 N Alafaya Trail, FL 32826, Orlando, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.01.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 31 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
- 11 mai 2022
Titulaire
- Titulaire
- Dresser-Rand Company, 500 Paul Clark Drive, Olean, NY 14760, Etats-Unis d'Amérique → Dresser-Rand Company, 15375 Memorial Drive Suite 600, Houston TX 77079, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
1 entrée antérieure
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Horseheads, New York 14845, US
Painted Post, New York 14870, US
Corning, New York 14830, US
Corning, New York 14830, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.