THERMISCHES DURCHFLUSSMESSGERÄT

Brevet européen · EP3237851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3237851
Numéro de demande
EP15804341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
26 oct. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/684 (2006.01)
G01F 1/69 (2006.01)
Priorité
DE 102014119556 23.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/076927 18.11.2015
Publication PCT
WO2016/102124 30.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.