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Brevet européen · EP3237886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3237886
- Numéro de demande
- EP15816836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 9/24 (2006.01)G01N 21/3563 (2014.01)G01N 21/84 (2006.01)G01N 21/86 (2006.01)G01N 21/3559 (2014.01)G01N 15/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201422964 22.12.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/054075 18.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/102938 30.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
HAMMOND, Robert Peter
Chelmsford Essex CM3 6EU, GB
HUMPHREY, Kevin Paul
Heybridge Essex CM9 4UE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.