BEHÄLTERRÜCKHALTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3239072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3239072
Numéro de demande
EP17168219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2017
Publié
1 nov. 2017
Délivré
24 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65F 3/04 (2006.01)
B65F 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016107825 27.04.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Titulaire

Zöller-Kipper GmbH

Hans-Zöller-Strasse 50-68, 55130 Mainz, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

NEUCHEL, Marco

55129 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.