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Brevet européen · EP3239961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3239961
- Numéro de demande
- EP17158580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2009
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G08G 5/00 (2006.01)H04B 7/185 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 20 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 4 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 2 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 21 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy
Publié dans Swissreg le 21.09.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.