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Brevet européen · EP3240231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240231
Numéro de demande
EP14909028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2014
Publié
1 nov. 2017
Délivré
2 déc. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/084399 25.12.2014
Publication PCT
WO2016/103421 30.06.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

IIKURA, Ken

Tokyo 141-8672, JP

YOSHITAKE, Michiori

Tokyo 141-8672, JP

KAWATO, Akifumi

Tokyo 141-8672, JP

AKIYAMA, Hiroshi

Tokyo 141-8672, JP

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