METHODE ZUM EINBRINGEN EINES ELEMENTES EINES FUNDAMENTS UND SCHALLUNTERDRÜCKUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3240932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3240932
- Numéro de demande
- EP15837148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02B 17/00 (2006.01)E02D 7/02 (2006.01)E02D 27/52 (2006.01)E02D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2014069 29.12.2014
- Demande PCT
- PCT/NL2015/050917 29.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/108692 07.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
JUNG, Boudewijn Casper
4614 AK Bergen op Zoom, NL
VAN VESSEM, Henricus Gerardus Andreas
5261 AX Vught, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.