MECANISME INDICATEUR DE PHASES DE LUNE
Brevet européen · EP3241077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3241077
- Numéro de demande
- EP15808412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2015
- Publié
- 8 nov. 2017
- Délivré
- 20 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)G04B 19/04 (2006.01)G04B 45/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 14200745 31.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/079564 14.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/107730 07.07.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.05.2019
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.