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Brevet européen · EP3242064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242064
Numéro de demande
EP17168062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2017
Publié
8 nov. 2017
Délivré
20 nov. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/524 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
F16K 31/40 (2006.01)
F16K 31/385 (2006.01)
F16K 1/52 (2006.01)
Priorité
JP 2016093392 06.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Inventeur

KAMIYOSHI, Tetsuro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

MATSUI, Hideyuki

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

HATAKEYAMA, Makoto

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

KANASHIRO, Masanobu

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

KAWANA, Kohei

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

HASHIMOTO, Kenichi

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.