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Brevet européen · EP3242072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242072
Numéro de demande
EP17158364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2017
Publié
8 nov. 2017
Délivré
7 nov. 2018
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 23/00 (2015.01)
F21V 3/06 (2018.01)
F21S 8/06 (2006.01)
F21V 21/008 (2006.01)
F21V 21/104 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21V 21/112 (2006.01)
F21V 21/005 (2006.01)
Priorité
DE 102016204042 11.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

HIERZER, Andreas

8010 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.