GELENKPROTHESE MIT ENTFERNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3242635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242635
Numéro de demande
EP15820623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2015
Publié
15 nov. 2017
Délivré
4 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
IT MI20150005 08.01.2015
Demande PCT
PCT/IB2015/059503 10.12.2015
Publication PCT
WO2016/110758 14.07.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 5 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 05.11.2020

  6. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Medacta International SA

Strada Regina, 6874 Castel San Pietro

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

JANSSON, Volkmar

6874 Castel San Pietro

SALTZMAN, Matthew D.

6874 Castel San Pietro

SICCARDI, Francesco

6874 Castel San Pietro

ROSA, Andrea

6874 Castel San Pietro

ZUMSTEIN, Matthias A.

6874 Castel San Pietro

SHAH, Anup

6874 Castel San Pietro

HARPER, Wade

6874 Castel San Pietro

MÜLLER, Peter

6874 Castel San Pietro

HERTEL, Ralph

6874 Castel San Pietro

MONNIN, Christophe

6874 Castel San Pietro

JOST, Bernhard

6874 Castel San Pietro

BERNARDONI, Massimiliano

6874 Castel San Pietro

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.