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Brevet européen · EP3242971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3242971
Numéro de demande
EP16734875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
14 oct. 2020
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 1/00 (2006.01)
A63G 21/04 (2006.01)
B61B 5/02 (2006.01)
E01B 25/00 (2006.01)
E01B 25/10 (2006.01)
E04C 3/06 (2006.01)
Priorité
US 201562101729 P 09.01.2015
Demande PCT
PCT/CA2016/050011 07.01.2016
Publication PCT
WO2016/109894 14.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  3. 17 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.11.2020

  4. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

JALAYER, Mehdi

North Vancouver, British Columbia V7L 0C4, CA

LOEWEN, Nathan

Vancouver, British Columbia V7H 2A5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.