STÜTZSTRUKTURKOMPONENTE FÜR V-SPUR
Brevet européen · EP3242971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3242971
- Numéro de demande
- EP16734875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2016
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 1/00 (2006.01)A63G 21/04 (2006.01)B61B 5/02 (2006.01)E01B 25/00 (2006.01)E01B 25/10 (2006.01)E04C 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201562101729 P 09.01.2015
- Demande PCT
- PCT/CA2016/050011 07.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/109894 14.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 17 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.11.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
JALAYER, Mehdi
North Vancouver, British Columbia V7L 0C4, CA
LOEWEN, Nathan
Vancouver, British Columbia V7H 2A5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.