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Brevet européen · EP3243267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3243267
Numéro de demande
EP15816149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2015
Publié
15 nov. 2017
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02M 5/45 (2006.01)
H03K 5/19 (2006.01)
Priorité
DE 102015200190 09.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/080365 17.12.2015
Publication PCT
WO2016/110393 14.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Lenze Swiss AG

Schmidhauser AG

Obere Neustrasse 1, 8590 Romanshorn

Inventeur

BISIG, Thomas

8590 Romanshorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.