GEKACHELTE ANZEIGE
Brevet européen · EP3243365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3243365
- Numéro de demande
- EP16700948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2016
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 3/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201500073 05.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050064 05.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/110483 14.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
ADAMS, Greet
B-8540 Deerlijk, BE
MEERSMAN, Karim
B-8610 Kortemark, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.