AIRBAGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3243709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3243709
Numéro de demande
EP15876919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2015
Publié
15 nov. 2017
Délivré
3 avr. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/217 (2011.01)
B60R 21/205 (2011.01)
Priorité
JP 2015002371 08.01.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/075400 08.09.2015
Publication PCT
WO2016/111046 14.07.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

HASEBE, Masahiro

Tokyo 106-8488, JP

KUMAGAI, Masayoshi

Tokyo 106-8488, JP

ABE, Kazuhiro

Tokyo 106-8488, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.